Informations légales

Éditeur du site

Le site www.arte-mise.fr est édité par Nolvenn Bécel, 12 rue Vivienne 75002 PARIS, FRANCE.

Hébergement du site

Il est hébergé par Google Ireland Limited

société de droit irlandais immatriculée en Irlande (sous le numéro : 368047)

Gordon House, Barrow Street

Dublin 4 - Irlande

Reproduction du contenu du site

Tous les textes sont protégés par le copyright. Toute réutilisation à des fins commerciales ou non est soumise à autorisation.

Les photos de Artémise/Nolvenn Bécel sont protégées : leur reproduction et diffusion sont soumises à autorisation, sauf dans les cas suivants. 1. Si les photos reproduisent une œuvre en deux dimensions (peinture, gravure, dessin...) tombée dans le domaine public. 2. Si vous utilisez une photo pour communiquer sur une visite du site arte-mise.fr. Dans ce cas, merci de créditer la photo Artémise/ Nolvenn Bécel

Les autres photos, créditées selon les souhaits de leurs auteurs, sont libres de droits. Pour toute question, l’éditeur est à votre disposition pour retirer du site toute photo litigieuse.

Conférences et droits d’auteur.

Les contenus des visites et conférences sont des œuvres de l’esprit, à ce titre sont protégés par le droit d’auteur et par le code de la Propriété Intellectuelle. Ces contenus ne peuvent être enregistrés ou reproduits sans l’autorisation de son auteur. Les visio-conférences ne sont en aucun cas destinées à être publiées sur le web ni partagée sur les réseaux sociaux ou via mail.

Artémise est une marque protégée et déposée à l'INPI.

Statut

SIRET: 51441339200028

Non soumis à la TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI

Données personnelles

Site internet

Lors de votre navigation, vous avez accepté les conditions d’utilisation de l’hébergeur Google. En dehors de ces conditions d’utilisation de l’hébergeur, aucune donnée n'est recueillie. Le site n'installe pas de cookies sur votre appareil sans votre consentement, même à des fins statistiques anonymes. Vous pouvez régler dans votre navigateur le niveau de confidentialité choisi auprès de l’hébergeur.

Lettre d'information

Les données que vous fournissez lors de votre inscription à la lettre d'information sont utilisées à cette seule fin. Elles peuvent faire l'objet d'un traitement statistique.

Ces données personnelles renseignées ne sont pas transmises à des tiers. Vous pouvez à tout moment solliciter l'éditeur pour en avoir connaissance et en demander la suppression.

Inscriptions aux évènements

Sur Billetweb ou par courriel, les données que vous fournissez sont conservées pendant trois ans suivant les obligations légales de facturation. Elles ne sont utilisées que pour la bonne organisation de l’évènement, un éventuel remboursement en cas d'annulation ou en cas de contrôle par l'administration.

Échanges électroniques

Les messages reçus sont conservés cinq ans + l’année en cours. Le fichier de contacts renseigné à l'initiative de la personne contact est conservé sans limite de durée.